Mentions légales

Mentions légales

Ce site est le site officiel des animations de Noël sur Grand Châtellerault.


Directeur de publication :
Jean-Pierre Abelin, Maire de Châtellerault
Adresse :
Communauté d'agglomération de Grand Châtellerault
78 boulevard Blossac – CS 90618
86106 CHATELLERAULT CEDEX
05 49 20 30 00
courriel : communication[@]grand-chatellerault.fr


Réalisation
Conception - Réalisation - Rédaction - Hébergement : Communauté d'agglomération de Grand Châtellerault

Crédit photos
​​​​​​​DR - Iboo création - Nicolas Mahu - Ville de Châtellerault - Grand Châtellerault


Contenus
Les informations contenues dans le site n'ont qu'une valeur indicative et sont susceptibles d'évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires. La Communauté d'agglomération de Grand Châtellerault ne peut être tenue responsable de l'interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site.
Tous les documents accessibles en téléchargement sont fournis à titre informatif et n'ont pas de valeur légale.
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. Toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées est interdite.
De même, la reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La mise en place de liens doit faire l'objet d'une autorisation préalable du directeur de publication.


Données personnelles
Les cas de collecte d'informations nominatives et donc personnelles sont limités à celles permettant à un internaute de transmettre une question ou une demande. Aucune information personnelle n'est collectée à son insu. Il est considéré que les coordonnées et adresses postales et courrier électronique constituent des données confidentielles et la Communauté d'agglomération de Grand Châtellerault s'engage à ne pas les divulguer. Toutes les informations nominatives et donc personnelles qui peuvent lui être transmises sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire pour apporter une réponse complète et précise à sa question ou à sa demande.
Les données ne sont jamais  réutilisées pour une autre finalité que celle déclarée. Les données fournies ne seront ni vendues, ni louées, ni communiquées à des tiers.  Elles sont destinées aux différents services de la collectivité.


Protection des données personnelles
Tout personne concernée peut à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation des données la concernant, ou s’opposer à leur traitement, en contactant le délégué à la protection des données :  Communauté d'agglomération de Grand Châtellerault, 78 boulevard Blossac – CS 90618 - 86106 CHATELLERAULT cedex ou par courriel cil[@]grand-chatellerault.fr.


Politique de cookies
Notre système utilise des cookies (petits textes stockés par votre navigateur) qui lui permettent de conserver des informations entre les pages internet et les sessions de navigation. Aucune donnée personnelle n'y est conservée. Ces cookies sont temporaires et donc automatiquement effacés à la fermeture du navigateur.

Par défaut, l'outil de suivi statistique utilisé assure le suivi générique non personnalisé de l'ensemble des visiteurs. Il vous est possible de le refuser en cochant la case ci-dessous.